Président du Parlement de Wallonie

Menu

Les dernières Actualités
Mon dernier Tweet

Vive la Wallonie !

Dummy

Mentions légales

L’utilisation du présent site est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

Finalités du site

Le site présente l’actualité de Jean-Claude Marcourt. Avec ce site, Jean-Claude Marcourt entend vous offrir un accès simple et rapide aux informations. Ce site est géré par la cellule Communication. Toute question ou suggestion à son sujet peut être adressée à l’adresse info@jcmarcourt.be.

Les informations qui figurent sur ce site sont, sauf stipulation explicite en sens contraire, de nature générale. Elles ne visent donc pas des situations spécifiques ou personnelles, et ne peuvent être considérées comme des conseils juridiques, professionnels ou personnels à l’usager.

Qualité de l’information et du service– limitation de responsabilité

Bien que Jean-Claude Marcourt apporte le plus grand soin à la gestion de ce site, l’usager est également conscient que ses informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable. Dès lors, il en résulte que nous déclinons toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite du contenu de ce site. Par ailleurs, s’agissant d’informations et documents qui font l’objet d’une publication officielle, seuls font foi les textes publiés au Moniteur belge. Les liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les usagers vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de Jean-Claude Marcourt quant au contenu de ces sites. En outre, Jean-Claude Marcourt ne peut pas être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site. Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, nous déclinons toute responsabilité du fait d’interruptions de services ou d’autres problèmes techniques.

Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d’auteur ou, s’agissant de bases de données par un droit spécifique. Sauf stipulation contraire, l’information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d’utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Tout demande en ce sens doit être adressée au responsable éditorial via l’adresse info@jcmarcourt.be.

Création d’hyperliens vers le site portail

Il est autorisé la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d’accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’in-lining, requiert l’autorisation écrite du responsable éditorial du site. Tout demande en ce sens doit être adressée au responsable éditorial via l’adresse info@jcmarcourt.be.

Close